Mentions légales

Mentions légales du site

Vous êtes actuellement connecté au site officiel de l’ATELIER X.Y.Z :

Atelier X.Y.Z
15 rue du Général Revel de Bretteville
14210 Ste Honorine du FAY
Tél : 02 31 39 95 41

Directeur de la publication : Amine Lahjari
Webmaster : Pablo Gotor – GOTOR WEB MARKETING

Hébergement

OVH
2, rue Kellermann, BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1

Conception-réalisation

GOTOR WEB MARKETING SARL
12 rue Léon Gautier
14970 Saint-Aubin d’Arquenay

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmaster.

Avertissements

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. En aucun cas, ces informations ou les messages échangés par le biais de la messagerie n’ont valeur de décision.

Atelier X.Y.Z ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Tout visiteur du site https://atelier-xyz.fr/ est considéré comme acceptant l’application des lois françaises. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

De manière générale, l’Atelier X.Y.Z décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Atelier X.Y.Z, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmaster du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

• la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissa
• la création d’un lien : le site de Atelier X.Y.Z autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site de Atelier X.Y.Z ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une nouvelle page ;
• Mentionner la source. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans les autres cas, et notamment :

• si vous souhaitez afficher le logo de Atelier X.Y.Z
• si le contenu du site www.atelie-xyz.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
• si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.atelie-xyz.fr n’est pas gratuit, vous devez demander l’autorisation expresse à Atelier X.Y.Z.

Atelier X.Y.Z dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que Atelier X.Y.Z cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, Atelier X.Y.Z se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. Atelier X.Y.Z ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ces sites renvoient.

Droits d’auteurs et Copyright

© Droits d’auteurs 2020 : tous droits réservés à Atelier X.Y.Z
© Crédits photos : Atelier X.Y.Z

Le site www.atelier-xyz.fr est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de Atelier X.Y.Z.

A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Protection des données personnelles

Les informations personnelles ne sont pas collectées à votre insu mais volontairement communiquées par vous.
Les informations personnelles ne sont pas cédées à des tiers. Les informations personnelles ne sont pas utilisées à des fins non prévues.

Les fonctionnalités de Google Analytics pour les annonceurs display sont activées pour sur ce site (Remarketing).

Google utilise des cookies pour diffuser nos annonces sur les sites de son réseau Display.
Grâce au cookie DoubleClick, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur notre site.

Vous pouvez désactiver l’utilisation de cette fonctionnalité en vous rendant sur le gestionnaire de préférences pour les annonces.

Informatique et Libertés

Conformément à la législation en vigueur ce site fera l’objet d’un projet acte réglementaire. Les données collectées par le biais de ce site (messagerie) se limitent essentiellement à celles que vous avez volontairement communiquées à Atelier X.Y.Z afin de nous permettre d’accéder à votre demande. Ces données sont protégées par le secret professionnel. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité. En utilisant la messagerie mise à votre disposition sur ce site, vous vous engagez formellement à ne pas nous communiquer de fausses informations, voire utiliser l’identité d’un tiers dans le but d’obtenir illégalement et indûment un droit ou une prestation, ou des renseignements relatifs à un tiers.
Dans le cas contraire, vous vous exposeriez à des sanctions pénales.

Ces informations pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.

Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable du service :

• par courrier électronique
• par courrier postal en écrivant à Atelier X.Y.Z

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse 
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.